RCPRO Entrepreneurs – Professions du Bien-être

Garanties Bien-être


Responsabilité Civile Professionnelle Professions du Bien-être
Cette section couvre la responsabilité civile lorsque la réclamation résulte notamment de :

  • Erreurs professionnelles
  • Documents confiés
  • Sous-traitants
  • Conventions Particulières

Cette liste n’est pas exhaustive

Défense Pénale et Recours

  • Les Frais de défense sont à hauteur de la garantie choisie et viennent en déduction des montants garanties pour la Responsabilité Civile Professionnelle

Responsabilité Civile Exploitation / Responsabilité Civile Employeur
Sont notamment garanties :

  • Dommages pendant l’exploitation
  • Faute inexcusable de l’employeur
  • Biens Confiés
  • Vols commis par les préposés
  • Intoxications alimentaires
  • Service médical
  • Comité d’entreprise
  • Atteinte à l’environnement
  • Dommages aux véhicules déplacés pour l’exercice de l’activité
  • Dommages aux véhicules stationnés
  • Dommages causés par les véhicules utilisés pour les besoins du service


En Option

Protection Juridique
Sont notamment garanties :

  • La protection pénale de la personne morale
  • La protection pénale et disciplinaire des personnes physiques
  • La protection sociale
  • La protection commerciale
  • La protection patrimoniale
  • La protection administrative

Plafond maximum pris en charge par litige (UE, Andore, Monaco) : 30 000 € HT

Nombre de litiges : 2

3 conseils pour conquérir le marché du Bien-être

100 % Expert – Professions du Bien-être

Comment RCPRO Entrepreneurs peut faire exploser vos ventes et vos revenus, tout en réduisant votre temps de travail ?

Points forts

Les points forts de RCPRO Entrepreneurs Professions du Bien-être :

  • Devis en ligne en 2 minutes jusqu’à 300.000 € de garanties
  • Prime mini : 272 € TTC pour 200.000 € de garanties
  • Franchise Responsabilité Civile Professionnelle : 500 €
  • Souscription de la totalité des 400 métiers suivants sur le même contrat
  • Possibilité d’ajouter des nouveaux métiers sur demande (sous réserve d’acceptation par l’assureur)
  • Si le souscripteur est une personne morale possibilité d’assurer jusqu’à 10 praticiens sur le même contrat.
  • Chiffre d’affaires jusqu’à 3.000.000 €
  • Exclu : Couverture des activités pratiquées sur les animaux (hors activités exercées sur des animaux dits de production ou de compétition)
  • Extension : Protection Juridique Complète

Documents

Icon

Professions du Bien-être humain et animal 5.82 MB 214 downloads

Questionnaire, tarifs, liste des activités assurables et plaquette. ...

Couvertures

Option n°1 :
– Limite de garantie RC Pro : 200.000 €
– Limite de garantie RC Exploitation  : 5.000.000 €
– Prime Annuelle : 272 € TTC (soit 231.20 € HT) dont 20 .00 € de Frais annuel à la première quittance
Option n°2 :
– Limite de garantie RC Pro : 300.000 €
– Limite de garantie RC Exploitation  : 5.000.000 €
– Prime Annuelle : 356 € TTC (soit 308.26 € HT ) dont 20 .00 € de Frais annuel à la première quittance

 

Responsabilité Civile Professionnelle Montant des garanties par sinistre et par an Franchise par sinistre
Erreur Professionnelle Selon option choisie 500 €

 

Responsabilité Civile Exploitation Montant des garanties par sinistre Franchise par sinistre
Tous Dommages Confondus (dommages corporels, dommages matériels et immatériels consécutifs) 5.000.000 € Sans
Dont :
–          Dommages matériels et immatériels consécutifs 3.000.000 € 200 €
            Dont : Fonds et valeurs 2.000 € 150 €
–          Faute inexcusable de l’employeur

500.000 €
par sinistre et par période d’assurance

2.500 € par victime
–          Vol commis par les Préposés 50.000 € 200 €
–          Dommages aux Biens confiés 50.000 € 200 €

 

Défense – recours

 

Défense – recours Montant des garanties
par sinistre
Franchise par sinistre /
seuil d’intervention
Défense civile et pénale Selon option choisie 500 €
Recours 20.000 € 1.500 €

Activités

Activités: Nous souscrivons la totalité des métiers suivants sur le même contrat.
Cette liste évolue régulièrement.
Elle est à jour au 15 January 2019.
Access Bars Access Consciousness Access Energy Transformation
Access Facelift Access Processus Corporel Accompagnement Biographique
Accompagnement psychoemotionnel Accompagnement sensoriel Actualisation par les Mouvements Oculaires : EMA-AMO
Acupression Aide et/ou soutien psychologique (Mémoire cellulaire, Interprétation des rêves) Algothérapie
Amatsu (Méthode Japonaise) Analyse de la posture Analyse du corps
Analyse transactionnelle Angel Therapy Approche Centrée sur la Personne
Archives Akashiques Argilothérapie Aromachologie
Aromathérapie Art-thérapie (notamment musicothérapie, rigolothérapie, graphologie, peinture, danse…) Arts énergétiques
Astrologie (y compris Astrologie chinoise) Atlas Profilax® Atlas-Energie, pratiqué uniquement par un docteur en médecine
Atrapuncture Audio Psycho Phonologue Aura-Soma© (Thérapie)
Auriculothérapie, pratiqué uniquement par un docteur en médecine, une sage-femme ou un kinésithérapeuthe Auxiliothérapie Ayurveda
Ayurveda Massage Bemer (Thérapie) Bio Nutrition
Bio Psycho Synergie Bio énergie Bioanalogie
Biodanza Biofeedback Biokinergie
Biokinésie Biorythme Biorésonance
Biosenetics Body conditioning Body-Mind Centering®
Bowen (Méthode) Brain gym® (gymnastique cérébrale) Brennan (Méthode)
Buteyko (Méthode) Callanétic (Méthode) Camilli® (Massage sensitive de Claude)
Cartomancie Chakra Chamane (voir exclusion 2.1.18 des C.G.)
Channeling Chant Prénatal Chant avec bébé
Chat-thérapie / Ronron-thérapie Chi Nei Tsang Chiromancie
Chromothérapie Chrononutrition Clair ressenti
Clown relationnel Coach Lover Coach de vie
Coach en nutrition Coaching Développement personnel Coaching sommeil
Cohérence cardiaque Communication Non Violente (CNV) Communication facilitée
Conférencier sur les métiers du Bien Etre (hors organisation d’évènement, d’atelier ou de visite) Conjugothérapie Conscience corporelle dynamique
Conseil en plantes Médicinales et aromatiques Conseil spirituel Conseiller conjugal et familial
Conseiller en fleurs de Bach Constellation familiale et systémique Constellations d’abondance
Consultant en gestion de poids Cosméceutique Coupeur de feu
Cours de médiation tibétaine Coué (Méthode) Cristallothérapie
Crudivorisme Crénothérapie Danse Thérapie
Danse Thérapie en Expression sensitive Danse biodynamique Dao Yin Fa
Dharma guidance Digiponcture Discours et thérapie de langue
Diététicien, diététique Do In Dry Needling, pratiqué uniquement par un docteur en médecine, une sage-femme ou un kinésithérapeuthe
Décodage Biologique E.M.D.R. – reprogrammation et désensibilisation par le mouvement de l’oeil EIBE (Méthode)
Ehrenfried (Méthode) Electro-stimulation Electrologie
Elixirs Floraux Emmett (Thérapie) Emotional Freedom Technic (Technique de Libération Emotionnelle)
Energéticien Energétique chinoise Epigénétique par biorésonance
Equilibrage corporel Equitherapie – hippothérapie Ethnomédecine
Etiopathie Etiopsychologie® Eurythmie
Eutonie Expression sensitive Falun gong
Fangothérapie Fasciabioénergie Fasciapulsologie
Fasciathérapie© Feldenkrais (Méthode) Feng shui
Filmothérapie Floritherapie FluidieTherapie
Focusing ACP Formation aux activités du bien-être Gemmothérapie
Gestalt-thérapie Gommage du corps Graphothérapeuthe
Guidance Quantique Gundhra Guérisseur
Gélothérapie Géobiologie Géobiophysique
Gérontopraticien psychocorporel Halothérapie (Thérapie saline) Harmonisation Lymphatique
Harmonisation globale Harmonisation vitale bioénergétique Hijama (ventousothérapie)
Hirudothérapie Homéopathie Ho’oponopono
Hydrothérapie Hygiène neuropsychique Hypnose
Hypnose Ericksonienne Hypnose Intégrative Hypnose Sajece
Hypnothérapie Héliothérapie Interprétation des rêves, travail sur le rêve
Intégration posturale Intégration structurale Ionophorèse
Iridologie Jeûne thérapeutique Katsugen Undo
Kinésiologie LaHoChi Land Art Thérapie
Lectures de visage Libération des cuirasses Lithomancie
Lithothérapie Logosynthèse Lomilomi
Luminothérapie Lunologie Luxoponcture
Luxothérapie Mace Energy method Macrobiotique
Magnétisme / Biomagnétisme Magnétothérapie Manupuncture
Map thérapies Marmathérapie Masques corporels
Massage Abhyanga Massage bien-être toutes techniques (À L’EXCLUSION DES MASSAGES SUR BÉBÉS OU FEMMES ENCEINTES) Massage neuromusculaire ou thérapie neuromusculaire (TNM)
Matthias Alexander (Méthode) Maïeusthésie Meridian tapping therapy
Micro kinésithérapie Micro-courant Micro-ostéo digitale®
Micronutrition Mindfulness Mora (Thérapie), pratiqué uniquement par un docteur en médecine, une sage-femme ou un kinésithérapeute
Morphopsychologie Moxibustion Mudrâs
Multiréflexologie Dien Chan Musicothérapie Myers briggs
Médecine Symbolique® Médecine dosimétrique Méditation
Médium Métapsychobiologie Méthode Bates
Méthode Gesret Méthode Linequartz® Méthode Lung-Yu
Méthode Meer® Méthode Quantique Méthode Quertant ou Culture Psycho-sensorielle (CPS)
Méthode T.R.E. (Tension and Trauma Releasing Exercices) Méthode Tomatis Méthode des 2 points
Méthode des 4 dimensions Mézières (méthode) NAET® (Méthode)
NERTI (Nettoyage Emotionnel Rapide des Traumatismes inconscients) Naturopathie Neuro énergéticien
Neuro-training Neurofeedback Numérologie
Nutrition Seignalet Nutritionniste, pratiqué uniquement par un docteur en médecine Olfactothérapie®
Oligothérapie Ondobiologie Ortho énergie
Ortho-Bionomy, pratiqué uniquement par un docteur en médecine, ou un kinésithérapeuthe Orthokinésiologie Orthothérapie
Ostéo-énergétique Fluidique OstéoFluidique Ostéopathie Énergétique
Oxygénothérapie non médicale PEAT (activation de l’énergie primordiale de la transcendance) Padovan (Méthode)
Parapsychologie Percussions et danses Africaines Phytothérapie
Phénothérapie Pig (Cochon) Thérapie Pilates
Plastithérapie Posturologie Poyet (Méthode)
Programmation neuro linguistique (PNL) Préparation Mentale Prévention du stress, gestion émotionnelle
Psycho-bio-acupressure Psycho-généalogie Psycho-somato-thérapie
Psychobiologie Psychologie Psychologie Biodynamique
Psychomotricien Psychopraticien Psychosomaticien
Psychosynthèse Psychothérapie (y compris téléconsultation) Pédagogie perceptive®
Pélothérapie Qi Gong Quantum Touch®
Radiesthésie Reboutement Rebouteux
Rebouto-réactivopathe Reconnexion Reiki
Relation d’aide par le toucher® Relaxation coréenne Relaxation musculaire profonde
Relaxologie Rigologie Rolfing
Rosen (Méthode) Runes (Méthode) Ruqiya
Réflexologie Réinformation Vibratoire Résonnance Energétique par Stimulation Cutanée (RESC)
Rééducation par résonance Santé humaniste Sauna
Scenar (Thérapie) Sensymagologie Sexo-Conjugothérapie
Sexologie Sexothérapie Shi Liao
Shiatsu Shiatsu Fluidique Shiatsu Thérapeuthique
Shinrin-yoku/Eco-thérapie Shugendo Shutaïdo
Simonton (Méthode) et la visualisation Soins Essénien Soins Ethérique
Soins Holistiques Soins Reconnectifs Soins en électrothérapie et ultrasons non focalisés
Somato-Relaxologie Somato-psychopédagogie Somatopathie
Somatothérapie Sophro-analyse Sophrologie
Stretching Stretching Postural® Sylvolthérapie
T.C.C. – Thérapie comportementale et cognitive Tabac Stop (Conseils uniquement) Tai Chi Chuan
Tantrisme Tarot Technique Autogénic
Technique Nia ou Nia Technique des diapasons thérapeutiques Technique d’Alexander
Technique d’alignement du corps Technique d’identification sensorielle des peurs inconscientes (TIPI) Technique métamorphique
Techniques respiratoires The Journey (Thérapie) ThetaHealing®
Théatro thérapie Thérapeute neurosciences EPRTH Thérapie Intuitive
Thérapie cranio-sacrale, pratiqué uniquement par un docteur en médecine, ou un kinésithérapeuthe Thérapie familiale Thérapie magnétique
Thérapie minérale Celluloid Thérapie par la polarité Thérapie par les Cristaux
Thérapie par un toucher léger Thérapie sonore Thérapie systémique & stratégique
Thérapies Chi Thérapies brèves Thérapies manuelles énergétiques
Trager® (Technique) Training autogène Traitement énergétique des allergies
Trame Tricothérapie Tui na
Tummo Valaikappu Vibration Japonaise
Vitaminothérapie Vittoz (Méthode) Vocale (Thérapie)
Voyance Wai Qi Liao Fa Watsu
Wudang quan (art martial) Wutao Wùo Taï (Ostéo danse)
Yang Shiatsu Yin Shiatsu Yin Yoga
Yoga Yoga Aérien Yoga des yeux
Yoga du Son Yoga du rire Zen Streching®
Zentangle
Thérapies animales hors animaux de production, hors animaux de compétition, hors animaux d’une valeur > 10.000 € :
Argilothérapie Aromathérapie Atrapuncture
Communication animale ou intuitive Communication télépathique Digiponcture
Emotional Freedom Technic Fleurs de Bach Gemmothérapie
Hirudothérapie Hypnothérapie Kriyavaspata
Magnétisme/ biomagnétisme Massage toutes techniques Ostéopathie
Phytothérapie Psychologie Reflexologie
Reiki Shiatsu Zootherapie

Critères d'éligibilité

  • Le proposant et ses praticiens exercent l’une des activités de la liste.
  • Le proposant et ses praticiens peuvent justifier d’un diplôme, ou d’un cycle de formation exigé par l’organisme représentant la profession ou les pratiques de la profession, ou d’une VAE correspondant à 6 années de pratique des activités, pour les activités exercées.
  • Le proposant et ses praticiens respectent toutes les conditions requises par le droit positif français pour l’exercice de la profession.
  • Si le proposant est une personne morale : le nombre de praticiens doit être compris entre 1 et 10.
  • Le proposant et ses praticiens ne doivent pas avoir été radié, suspendu ou faire l’objet de restriction, provenant d’une association ou organisation professionnelle.
  • Le proposant réalise un chiffre d’affaires inférieur à 3.000.000 €
  • Le proposant n’a jamais eu son contrat de Responsabilité Civile Professionnelle et/ou Responsabilité Civile Exploitation résilié, annulé ou non renouveler par un assureur.
  • Le proposant et ses praticiens n’ont jamais eu de mise en cause de leur Responsabilité Civile Professionnelle et/ou Responsabilité civile Exploitation de façon amiable ou judiciaire.
  • Le proposant n’a pas de circonstances connues lors de la signature du questionnaire, pouvant faire jouer le contrat Responsabilité Civile Professionnelle Professions du Bien-être.
  • Les activités exercées sur des animaux ne le sont pas sur des animaux de production (animaux élevés par l’homme pour ses productions, notamment le lait, la viande, ou le travail) ou de compétition (animaux dont la force et/ou la vitesse et/ou l’esthétique est mise à l’épreuve).

Activités exclues

Activités exclues

Equicie Niromathé Symptothermie
Ergothérapeuthe Ostéo shiatsu
Herboriste Psycholinguistique
Méthode Rotzer Rebirth
Méthode sympto-thermique Running Yoga Vente de produit Bien-être