Éditeur de Logiciel / Progiciel

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RCPRO Éditeur de Logiciel / Progiciel

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Activités :

Services technologiques professionnels, services informatiques et de technologie électronique, y compris le traitement des données, les services Internet, l’hébergement d’applications, l’édition de logiciels et de progiciels, l’analyse de systèmes informatiques, le conseil en systèmes d’information, le conseil en télécommunication, la formation en systèmes d’information, l’installation et l’intégration de logiciels ou d’applicatifs, la programmation de logiciels personnalisés, l’aide et le support technique, la gestion des réseaux, la fourniture et la maintenance de matériel de télécommunications ou de logiciels, la création de sites internet pour le compte de tiers, la délégation de personnel en mode régie, l’infogérance, la vente et l’enregistrement de noms de domaine, la vente de matériel et de logiciels informatiques.

Sont exclus des activités garanties: la fabrication de matériel, le développement de logiciels ou de progiciels régissant le fonctionnement, le contrôle ou la sécurité de moyens de transport ou de machines ou de systèmes industriels ou de tout objet mobile y compris les satellites, le développement de moyens de paiement sécurisés, l’hébergement ou le développement de logiciels de transactions financières, de paiement ou de vente aux enchères, le développement de jeux vidéos ou d’applications mobiles.

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Notre offre Responsabilité Civile Professionnelle (Garanties de base)


Responsabilité Civile Professionnelle
Cette section couvre la responsabilité civile lorsque la réclamation résulte notamment de :

  • Manquement contractuel
  • Faute professionnelle, erreur ou omission
  • Faute intentionnelle des préposés
  • La diffamation ou le dénigrement
  • La violation de droits de propriété intellectuelle
  • L’atteinte au droit à l’image
  • La perte ou la destruction de documents confiés
  • La négligence liée au contenu d’une communication média

Cette liste n’est pas exhaustive

Responsabilité Civile Professionnelle au titre de la sécurité des informations et la protection des données personnelles

Sont notamment garanties :

  • Les réclamations afférentes à la perte de données personnelles et/ou d’informations de sociétés tierces
  • Les réclamations prenant la forme d’une procédure réglementaire
  • La défaillance de la sécurité informatique
  • Les pénalités PCI
  • Les frais de gestion de crise et relations publiques à hauteur de 25.000 €

Défense Pénale et Recours

  • Plafond maximum pris en charge par litige (UE, Andore, Monaco) : 30 000 € HT

Responsabilité Civile Exploitation Responsabilité Civile Employeur
Sont notamment garanties :

  • Dommages corporels
  • Dommages Matériels
  • Dommages Immatériels Consécutifs
  • Dommages Immatériels non Consécutifs
  • Faute inexcusable / faute Intentionnelle
  • Vol par Préposés
  • Atteinte Accidentelle à l’Environnement

Assistance Cyber Résilence (suite sinistre Cyber Risks)
Gestion complète des mesures d’intervention en cas de violation de confidentialité ou de la sécurité des données :

  • Aide spécialisée apportée par un expert en sécurité informatique
  • Consultation d’un conseil juridique
  • Notification aux personnes concernées
  • Assistance téléphonique
  • Surveillance internet

En Option

Responsabilité Des Dirigeants
Cette section couvre la responsabilité des dirigeants lorsque ces derniers sont mis en cause personnellement et notamment pour :

  • Violation des statuts ou des règlements
  • Faute de gestion
  • Faute liée à l’emploi
  • Comblement de passif

Multirisque Bureaux

  • Bâtiment (bureaux uniquement)
  • Contenu professionnel y compris l’équipement informatique
  • Matériel professionnel en tous lieux
  • Perte financières y compris la perte de revenus et les frais supplémentaires d’exploitation
  • Les espèces et les valeurs
  • Le vol simple
  • Garanties des responsabilités

 

Protection Juridique
Sont notamment garanties :

  • La protection pénale de la personne morale
  • La protection pénale et disciplinaire des personnes physiques
  • La protection sociale
  • La protection commerciale
  • La protection patrimoniale
  • La protection administrative

Plafond maximum pris en charge par litige (UE, Andore, Monaco) : 30 000 € HT

Nombre de litiges : illimité

Mots-clefs : 58.29c, 5829c, 62.02a, 6202A, CLOUD, Infogérance, Internet, JAVA, Traitement, analyse, applicatifs, application, ccc 3, données, editeur, informatiques, j2e, logiciel, php, progiciel, systèmes, télécommunication, xml, électroniques

Thierry Vandecasteele

Courtier grossiste souscripteur en assurance, Coverholder at LLOYDS