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RCPRO Professions du Bien-Être

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L'offre

Les Points forts

Devis en ligne en 2 minutes jusqu’à 300.000€ de garanties

à partir de 272€ TTC pour 200.000€ de garanties

Franchise Responsabilité Civile Professionnelle : 500€

Souscription de la totalité des 400 métiers suivants sur le même contrat

Possibilité d’ajouter des nouveaux métiers sur demande (sous réserve d’acceptation par l’assureur)

Si le souscripteur est une personne morale possibilité d’assurer jusqu’à 10 praticiens sur le même contrat.

Chiffre d’affaires jusqu’à 3.000.000€

Exclusivité : Couverture des activités pratiquées sur les animaux

Extension : Protection Juridique Complète

Activités exclues
Alignement Alpha Lung-Yo Amena Arachnothérapeuthe
Ateliers cosmétiques ( à domicile, magasins, associations, maison de l'enfance etc.) B.M Reboutement® Baby Planner
Bien Etre par télécommunication Chrysothérapie Communication méthode ESPERE®
Doula Electrostimulation Equicie
Ergothérapeute Formation geste et posture Guasha
Herboriste Hijama humide Hydrohygiène du côlon
Hygiénisme Kératothérapie Mésothérapie
Méthode Rotzer Niromathé Ostéo Shiatsu
Pressothérapie Psychanalyse corporelle Psycholinguistique
Rebirth ou respiration consciente Reprogrammation ADN/Vibratoire Running Yoga
Réflexologie sur enfant Symptothermie Thérapie quantique multidimensionnelle
Tinnitométrie®
Couvertures
Option n°1 Option n°2
Limite de garantie RC Pro 200.000 € 300.000 €
Limite de garantie RC Exploitation 5.000.000 € 5.000.000 €
Prime Annuelle 272 € TTC (soit 231.20 € HT) dont 20 .00 € de Frais annuel à la première quittance 356 € TTC (soit 308.26 € HT ) dont 20 .00 € de Frais annuel à la première quittance
Responsabilité Civile Professionnelle
Montant des garanties par sinistre et par an Franchise par sinistre
Erreur Professionnelle Selon option choisie 500 €
Responsabilité Civile Exploitation
Montant des garanties par sinistre Franchise par sinistre
Tous Dommages Confondus (dommages corporels, dommages matériels et immatériels consécutifs) 5.000.000 € Sans
Dont :
– Dommages matériels et immatériels consécutifs 3.000.000 € 200 €
Dont : Fonds et valeurs 2.000 € 150 €
– Faute inexcusable de l’employeur 500.000 €
par sinistre et par période d’assurance
2.500 € par victime
– Vol commis par les Préposés 50.000 € 200 €
– Dommages aux Biens confiés 500.000 €
50.000 €
200 €
Défense – recours
Montant des garanties par sinistre Franchise par sinistre / seuil d’intervention
Défense civile et pénale Selon option choisie 500 €
Recours 20.000 € 1.500 €
Documentation
Icône

Professions du Bien-être humain et animal 5.82 MB 277 downloads

Questionnaire, tarifs, liste des activités assurables et plaquette. ...
Critères d'éligibilité
Le proposant et ses praticiens exercent l’une des activités de la liste.
Le proposant et ses praticiens peuvent justifier d’un diplôme, ou d’un cycle de formation exigé par l’organisme représentant la profession ou les pratiques de la profession, ou d’une VAE correspondant à 6 années de pratique des activités, pour les activités exercées.
Le proposant et ses praticiens respectent toutes les conditions requises par le droit positif français pour l’exercice de la profession.
Si le proposant est une personne morale : le nombre de praticiens doit être compris entre 1 et 10.
Le proposant et ses praticiens ne doivent pas avoir été radié, suspendu ou faire l’objet de restriction, provenant d’une association ou organisation professionnelle.
Le proposant réalise un chiffre d’affaires inférieur à 3.000.000 €
Le proposant n’a jamais eu son contrat de Responsabilité Civile Professionnelle et/ou Responsabilité Civile Exploitation résilié, annulé ou non renouveler par un assureur.
Le proposant et ses praticiens n’ont jamais eu de mise en cause de leur Responsabilité Civile Professionnelle et/ou Responsabilité civile Exploitation de façon amiable ou judiciaire.
Le proposant n’a pas de circonstances connues lors de la signature du questionnaire, pouvant faire jouer le contrat Responsabilité Civile Professionnelle Professions du Bien-être.
Les activités exercées sur des animaux ne le sont pas sur des animaux de production (animaux élevés par l’homme pour ses productions, notamment le lait, la viande, ou le travail) ou de compétition (animaux dont la force et/ou la vitesse et/ou l’esthétique est mise à l’épreuve).